        CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL
                          VMWARE

VEUILLEZ NOTER QUE LES CLAUSES DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE 
D'UTILISATEUR FINAL RÉGIRONT VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL, ET CE, 
INDÉPENDAMMENT DE TOUTE AUTRE CLAUSE POUVANT APPARAÎTRE 
PENDANT L'INSTALLATION DU LOGICIEL.

IMPORTANT- À LIRE ATTENTIVEMENT :  EN TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT 
OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS (PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE) 
ACCEPTEZ LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR 
FINAL (" CLUF "). SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES TERMES DU CLUF, VOUS NE 
DEVEZ PAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL ET VOUS 
DEVEZ SUPPRIMER OU RETOURNER LE LOGICIEL INUTILISÉ AU VENDEUR 
AUPRÈS DUQUEL VOUS L'AVEZ ACQUIS DANS UN DÉLAI DE TRENTE (30) JOURS 
ET DEMANDER, LE CAS ÉCHÉANT, LE REMBOURSEMENT DES REDEVANCES DE 
LICENCE DÉJÀ ACQUITTÉES.

LICENCE D'ÉVALUATION.  Si Vous utilisez la licence du Logiciel à des fins 
d'évaluation, Vous n'êtes pas autorisé à l'utiliser dans un environnement de production et 
Vous ne pouvez utiliser le Logiciel que pendant la période limitée par la Clé de licence. 
Dans toute la mesure permise par la loi, et nonobstant toute autre stipulation du CLUF, la 
Licence d'évaluation du Logiciel est fournie " EN L'ÉTAT " sans indemnisation, 
assistance ni garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite.

1.	DÉFINITIONS.

1.1	Le terme " Filiale " désigne, pour chacune des parties, une entité qui est 
directement ou indirectement contrôlée par ou qui est sous le contrôle commun de 
la partie concernée - " contrôle " désignant un droit de propriété, un droit de vote 
ou une participation représentant cinquante pour cent (50 %) ou plus du capital en 
circulation - de l'entité concernée (mais uniquement dans la mesure où cette 
personne ou entité répond à ces exigences).

1.2	Le terme " Documentation " désigne la documentation qui Vous est 
généralement fournie par VMware avec le Logiciel, telle que mise à jour 
ponctuellement par VMware, et qui peut inclure des manuels d'utilisateur final, des 
instructions d'utilisation, des guides d'installation, des notes de mise à jour et des 
fichiers d'aide en ligne relatifs à l'utilisation du Logiciel.

1.3	Le terme " Système d'exploitation invité " désigne des instances des systèmes 
d'exploitation tiers concédés sous licence par Vous, installés sur une Machine 
virtuelle et exécutés en utilisant le Logiciel.

1.4	Le terme " Droits de propriété intellectuelle " désigne tous les droits de 
propriété intellectuelle dans le monde entier, y compris, mais sans limitation, les 
droits d'auteur, marques commerciales, marques de service, secrets industriels, 
savoir-faire, inventions, brevets, demandes de brevet, droits moraux et tous les 
autres droits de propriété, qu'ils soient enregistrés ou non.

1.5	Le terme " Licence " désigne une licence concédée conformément aux 
dispositions de la Section 2.1.

1.6	Le terme " Clé de licence " désigne un numéro de série qui Vous permet 
d'activer et d'utiliser le Logiciel.

1.7	Le terme " Durée de la licence " désigne la durée de validité d'une Licence telle 
que spécifiée dans la Commande.

1.8	Le terme " Type de licence " désigne le type de Licence applicable au Logiciel, 
tel que décrit plus en détails dans la Commande.

1.9	Le terme " Logiciel libre " ou " OSS " désigne des composants logiciels 
concédés sous une licence approuvée par l'Open Source Initiative (" OSI ") ou 
une autre licence de code source ouvert ou de logiciel libre et qui sont intégrés 
dans le Logiciel fourni.

1.10	Le terme " Commande " désigne un bon de commande, un contrat de licence 
entreprise ou un autre document de passation de commande émis par vous à 
VMware ou un revendeur agréé VMware faisant référence à et incorporant le 
présent CLUF et qui est accepté par VMware tel que stipulé dans la Section 4.

1.11	Le terme " Guide des produits " désigne la version actuelle du Guide des produits 
VMware au moment de Votre commande, dont des copies sont disponibles à 
l'adresse www.vmware.com/fr/download/eula.

1.12	Le terme " Conditions des services " désigne les Conditions générales du 
Contrat de support et d'abonnement de VMware en vigueur, dont des copies sont 
disponibles à l'adresse 
www.vmware.com/files/fr/pdf/support/support_terms_conditions.pdf.

1.13	Le terme " Logiciel " ou " Logiciels " désigne VMware Tools et les programmes 
informatiques VMware répertoriés dans la liste des prix commerciaux de VMware 
pour lesquels Vous faites l'acquisition d'une licence dans le cadre d'une 
Commande, avec tous les codes logiciels relatifs à ce qui précède qui Vous sont 
fournis en vertu d'un contrat de service de support et d'abonnement et qui ne sont 
pas soumis à un contrat de licence distinct.

1.14	Le terme " Territoire " désigne le ou les pays dans lequel ou lesquels Vous avez 
été facturé ; à condition, cependant, que si vous avez été facturé dans un des 
États membres de la Zone économique européenne, Vous puissiez déployer le 
Logiciel correspondant dans la Zone économique européenne.

1.15	Le terme " Prestataire tiers " désigne un tiers Vous fournissant des services de 
technologie de l'information en vertu d'un contrat écrit avec Vous.

1.16	" Machine virtuelle " désigne un conteneur de logiciels pouvant exécuter son 
propre système d'exploitation et des applications, comme une machine physique.

1.17	Le terme " VMware " désigne VMware, Inc., une société du Delaware, si Vous 
achetez des licences ou des services destinés à être utilisés aux États-Unis et 
VMware International Limited, une entreprise établie en vertu du droit irlandais, pour 
tous les autres achats.

1.18	Le terme " VMware Tools " désigne la suite d'utilitaires et de pilotes, concédée 
sous licence par VMware sous le nom " VMware Tools ", qui peuvent être 
installés dans un système d'exploitation invité pour augmenter les performances et 
les fonctionnalités d'un système d'exploitation invité lors de l'exécution d'une 
Machine virtuelle.

2	CONCESSION DE LICENCE.

2.1	Portée de la licence.  Sous réserve des conditions générales du présent CLUF, 
VMware Vous concède, pendant la Durée de la licence, une Licence non exclusive 
et non transférable d'utilisation du Logiciel, uniquement sous la forme de code 
exécutable, au sein du Territoire, pour Vos opérations internes conformément à (a) 
la Documentation ; (b) le Type de licence pour lequel Vous avez acquitté les 
redevances de licence correspondantes ; (c) les autres limitations applicables 
stipulées dans la Commande. La licence d'utilisation du Logiciel est limitée aux 
quantités spécifiées dans chaque Commande correspondante.

2.2	Utilisation par des tiers.  Dans le cadre de la licence qui Vous est concédée 
dans la Section 2.1 ci-dessus, Vous pouvez autoriser Vos Prestataires tiers à 
accéder à, utiliser et/ou exploiter le Logiciel en Votre nom dans le seul but de Vous 
fournir des services, sous réserve que Vous soyez le seul responsable du respect 
des conditions générales du présent CLUF par vos Prestataires tiers, toute 
violation du présent CLUF par un Prestataire tiers étant considérée comme un 
manquement de Votre part.

2.3	Copies autorisées.  Vous pouvez réaliser une copie du Logiciel uniquement à 
des fins d'archivage. La copie doit :  (a) rester en Votre possession ou sous Votre 
contrôle ; (b) inclure tous les titres, marques commerciales et notifications de droits 
d'auteur et de droits réservés présents dans l'original ; et (c) être soumise aux 
dispositions du CLUF. Sinon, Vous ne devez pas copier le Logiciel sans 
autorisation écrite préalable de VMware.

2.4	Évaluation.  Vous pouvez utiliser le Logiciel pour effectuer des tests de 
performances en interne et ainsi que des études de benchmarking. Vous pouvez 
uniquement publier ou distribuer les résultats de ces études à des tiers en 
respectant les conditions suivantes :  (a) si elles concernent les produits VMware 
Workstation ou Fusion, uniquement si vous envoyez une copie de Votre étude à 
l'adresse benchmark@vmware.com avant la distribution ; (b) concernant tout autre 
Logiciel, uniquement si VMware a vérifié et approuvé la méthodologie, les 
hypothèses et les autres paramètres de l'étude (veuillez contacter VMware à 
l'adresse benchmark@vmware.com pour demander cette vérification et cette 
approbation) avant la publication et la distribution.

2.5	VMware Tools.  Vous pouvez distribuer VMware Tools (comme élément ou non 
de la Machine virtuelle que Vous créez avec le Logiciel) à des tiers uniquement s'il 
est installé sur un Système d'exploitation invité afin d'améliorer ses performances 
et fonctionnalités lorsqu'il est exécuté sur une Machine virtuelle, sous réserve que 
Vous soyez le seul responsable du respect des conditions générales du présent 
CLUF par ces tiers, toute violation du présent CLUF par un tiers étant considérée 
comme un manquement de Votre part.

2.6	Logiciel libre.  Nonobstant toute disposition contraire des présentes, le Logiciel 
libre Vous est concédé sous licence conformément aux conditions de licence 
propres applicables au Logiciel libre, qui sont disponibles dans le fichier 
open_source_licenses.txt, la Documentation ou, le cas échéant, les fichiers sources 
correspondants au Logiciel disponibles à l'adresse 
www.vmware.com/fr/download/open_source.html. Ces conditions de licence OSS 
sont cohérentes avec la licence accordée à la Section 2, et peuvent vous accorder 
des droits supplémentaires. Les conditions de la licence d'utilisation du Logiciel libre 
peuvent prévaloir sur le CLUF dans la limite où le CLUF Vous impose des 
restrictions plus importantes que les conditions de la licence d'utilisation du Logiciel 
libre.

3.	LIMITATIONS ; PROPRIÉTÉ.

3.1	Restrictions.  Vous reconnaissez que le Logiciel et la structure, l'organisation et 
le code source du Logiciel constituent d'importants secrets de fabrication de 
VMware. Par conséquent, sauf disposition contraire dans la Section 2 ou 
autorisation écrite de VMware, Vous n'êtes pas autorisé à et Vous n'autoriserez 
aucun tiers à :  (a) vendre, louer, concéder sous licence, distribuer, concéder sous 
sous-licence ni transférer d'une autre manière dans son intégralité ou en partie le 
Logiciel ou la Documentation à un tiers ; (b) décompiler, désassembler, recompiler 
ou tenter de toute autre manière d'accéder au code source du Logiciel, dans son 
intégralité ou en partie ; (c) copier le Logiciel, excepté à des fins d'archivage, 
comme stipulé dans la Section 2.3 ; (d) créer, développer, concéder sous licence, 
installer, utiliser ou déployer un logiciel ou des services tiers dans le but de 
contourner, activer, modifier ou fournir un accès, une autorisation ou un droit qui 
viole les restrictions techniques du Logiciel, tel que décrit dans le présent CLUF ; 
(e) traduire, modifier ou créer des travaux dérivés basés sur le Logiciel ; (f) 
autoriser toute utilisation ou accès au Logiciel par un tiers ; (g) supprimer toute 
identification du produit, notification de propriété, de droits d'auteur ou autre 
contenue dans le Logiciel ; ou (h) exécuter le Logiciel au nom de ou pour le 
compte d'un tiers, y compris l'utilisation d'un service auquel un tiers accède, 
excepté pour les fins de la présente Section 3.1 (h). Vous pouvez utiliser le 
Logiciel pour fournir des services hébergés à une filiale.

3.2	Décompilation.  Nonobstant ce qui précède, il est permis de décompiler le 
Logiciel dans la mesure où les lois du Territoire Vous donnent le droit exprès de le faire 
afin d'obtenir les informations nécessaires pour rendre le Logiciel interopérable avec 
d'autres logiciels ; à condition, cependant, que Vous demandiez au préalable ces 
informations à VMware (à l'adresse info@vmware.com), fournissiez toutes les 
informations demandées raisonnables pour permettre à VMware d'évaluer Votre 
demande, et VMware peut, à sa seule discrétion, soit Vous fournir ces informations 
d'interopérabilité, imposer des conditions raisonnables, incluant des frais raisonnables, 
en ce qui concerne cette utilisation du Logiciel, Vous proposer des alternatives pour 
garantir que les droits de propriété du Logiciel de VMware sont protégés et réduire toute 
conséquence défavorable sur les droits de propriété de VMware.

3.3	Propriété.  Le Logiciel et la Documentation, toutes les copies et parties en 
découlant, et toutes les améliorations, modifications et travaux dérivés en découlant, 
ainsi que tous les Droits de propriété intellectuelle, sont et doivent rester la propriété 
unique et exclusive de VMware et de ses concédants. Vos droits d'utiliser le Logiciel 
et la Documentation doivent être limités à ceux qui sont octroyés expressément 
dans le CLUF et toute Commande applicable. Aucun droit concernant le Logiciel ou 
autre Droit de propriété intellectuelle n'est implicite. Vous n'êtes pas autorisé à 
utiliser (et Vous ne devez autoriser aucun tiers à utiliser) le Logiciel, la 
Documentation ni aucune autre partie en découlant autrement que ce qui est 
expressément autorisé dans le présent CLUF ou la Commande applicable.

3.4	Systèmes d'exploitation clients.  Certains Logiciels permettent d'exécuter des 
Systèmes d'exploitation clients et d'autres programmes sur un système informatique. 
Vous reconnaissez que Vous êtes responsable de l'obtention des licences et du 
respect de leurs conditions pour exploiter ces logiciels tiers.

4.	COMMANDE.  Votre Commande est soumise aux conditions du présent CLUF. 
Tant qu'elle n'a pas été acceptée VMware n'est liée par aucune commande. Les 
Commandes de Logiciel sont considérées comme acceptées à la remise par 
VMware du Logiciel inclus dans cette Commande. Les Commandes envoyées à 
VMware n'ont pas à être signées pour être valides et exécutoires.

5.	DROITS D'AUDIT.

5.1	Enregistrements.  Pendant la Durée de toutes les Licences d'utilisation de 
Logiciel acquises dans le cadre du CLUF (et pendant une période de deux (2) ans 
à partir de la date d'expiration de la Durée de la licence applicable), vous 
conserverez des registres précis de votre utilisation du Logiciel pour fournir la 
preuve du respect des clauses du CLUF et de toutes les Commande.

5.2	Droits d'audit.  Au cours de la période pendant laquelle Vous êtes dans 
l'obligation de conserver ces registres, VMware ou son auditeur tiers peut, après 
Vous avoir notifié dans un délai raisonnable, contrôler ces registres pour vérifier 
que Vous avez (a) utilisé le Logiciel uniquement de la manière autorisée par les 
présentes ; (b) acquitté toutes les redevances de licence correspondantes ; et (c) 
par ailleurs respecté les conditions du présent CLUF et de toutes les Commandes. 
VMware ne peut pas effectuer plus d'un (1) audit sur une période de douze (12) 
mois. Les opérations d'audit seront réalisées pendant les heures de travail 
normales et VMware déploiera des efforts raisonnables sur le plan commercial 
pour limiter la perturbation de Vos activités commerciales normales. VMware, et 
tout auditeur tiers, ne pourront avoir accès physiquement à vos périphériques 
informatiques en relation avec ce contrôle, sans Votre consentement écrit 
préalable. Vous coopérerez raisonnablement avec VMware et/ou son auditeur tiers, 
et Vous réglerez dans les meilleurs délais directement à VMware tout versement 
insuffisant révélé par ce contrôle. Vous rembourserez rapidement VMware pour 
tous les frais et dépenses raisonnables engagés par VMware pour ce contrôle si : 
(i) ce contrôle révèle un versement insuffisant de Votre part de plus de cinq pour 
cent (5 %) des frais que Vous devez verser à VMware pour la période contrôlée, 
ou (ii) ce contrôle révèle que Vous n'avez pas conservé matériellement des 
registres précis de Votre utilisation du Logiciel.

6	SERVICES DE SUPPORT ET D'ABONNEMENT.  Sauf stipulation contraire dans 
le Guide des produits, VMware ne fournit pas de services d'assistance ou de 
souscription pour le Logiciel dans le cadre du CLUF. Le CLUF ne Vous confère 
aucun droit d'obtenir toute mise à jour, mise à niveau, extension ou amélioration 
du Logiciel développée par VMware, sauf si Vous souscrivez séparément aux 
services d'assistance ou de souscription. Ces services d'assistance ou de 
souscription sont soumis aux Conditions des services.

7	GARANTIES.

7.1	Garantie du logiciel.  VMware Vous garantit que le Logiciel, pendant une période 
de quatre-vingt dix (90) jours après la remise (" Période de garantie "), sera pour 
l'essentiel conforme à la Documentation correspondante, à condition que le 
Logiciel (a) ait été correctement installé et constamment utilisé conformément à la 
Documentation applicable ; et (b) n'ait pas été modifié ou ajouté par des 
personnes autres que VMware ou son représentant agréé. VMware, à ses frais en 
tant que sa seule obligation et Votre recours exclusif pour tout non-respect de la 
présente garantie, remplacera le Logiciel applicable ou corrigera toute erreur 
reproduisible dans le Logiciel signalée à VMware par Vous par écrit pendant la 
Période de garantie. Si VMware détermine ne pas être en mesure de corriger 
l'erreur ou de remplacer le Logiciel, VMware Vous remboursera tous les frais de 
licence acquittés par Vous, et la Licence pour le Logiciel et Votre droit d'utiliser ce 
Logiciel seront alors résiliés.

7.2	Limitations des garanties.  LA GARANTIE EXPRESSE STIPULÉE DANS LA 
SECTION 7.1 CI-DESSUS REMPLACE, ET, DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR 
LA LOI EN VIGUEUR, VMWARE ET SES CONCÉDANTS DECLINENT TOUTES 
AUTRES GARANTIES, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES OU 
STATUTAIRES, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE 
QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADAPTABILITÉ À DES FINS PARTICULIÈRES, 
TITRE, ABSENCE DE CONTREFAÇON ET TOUTES LES AUTRES GARANTIES 
DÉCOULANT D'UNE TRANSACTION OU D'UNE PERFORMANCE 
CONCERNANT OU ASSOCIÉES AU LOGICIEL, À LA DOCUMENTATION, OU À 
TOUT AUTRE MATÉRIAU QUI VOUS SERAIT PRÉSENTÉ OU FOURNI DANS 
LE CADRE DU PRÉSENT CLUF. VMWARE ET SES CONCÉDANTS NE 
GARANTISSENT PAS QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS 
INTERRUPTION NI QU'IL SERA EXEMPT DE DÉFAUTS NI QU'IL RÉPONDRA 
(OU QU'IL EST DESTINÉ À RÉPONDRE) AUX BESOINS DE VOTRE 
ENTREPRISE.

8	INDEMNISATION DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

8.1	Défense et indemnisation.  Sous réserve des conditions stipulées dans le reste 
de la présente Section 8, VMware s'engage à Vous défendre contre toute 
revendication de tiers visant à démontrer que le Logiciel enfreint un brevet, une 
marque commerciale ou un droit d'auteur de ce tiers, ou détourne un secret 
industriel (mais uniquement dans la mesure où ce détournement n'est pas le 
résultat de Vos actions) selon la loi de :  (a) les États-Unis et le Canada ; (b) la 
Zone économique européenne ; (c) l'Australie ; (d) la Nouvelle-Zélande ; (e) le 
Japon ; ou (f) la République populaire de Chine, dans la mesure ou ces pays font 
partie du Territoire de la Licence (" Action en contrefaçon ") et Vous indemniser 
des frais et dommages en découlant finalement ordonnés à Votre encontre par ce 
tiers par un tribunal compétent ou convenus par règlement ; à condition que Vous : 
(i) fournissiez rapidement à VMware la notification de cette Action en contrefaçon ; 
(ii) autorisiez le contrôle exclusif de VMware sur la défense s'y rapportant et la 
négociation de règlement associée ; et (iii) coopériez raisonnablement en 
répondant aux demandes d'assistance de VMware. Vous ne devez pas accepter 
un règlement ou un compromis à cette Action en contrefaçon sans l'accord écrit 
préalable de VMware.

8.2	Recours.  Si le Logiciel était, ou était susceptible d'être d'après l'avis de VMware, 
l'objet d'une Action en contrefaçon, VMware, selon le choix et aux frais de 
VMware :  (a) obtiendra les droits nécessaires pour que Vous puissiez continuer à 
utiliser le Logiciel concerné conformément au CLUF ; (b) remplacera ou modifiera 
le Logiciel concerné pour qu'il ne constitue pas une contrefaçon ; ou (c) résiliera la 
licence du Logiciel concerné et suspendra les services d'assistance associés, et, 
après que Vous ayez certifié avoir supprimé le Logiciel, remboursera : (i) les frais 
acquittés par Vous pour la Licence du Logiciel concerné, moins l'amortissement 
linéaire sur une durée de vie utile de trois (3) ans à la date où le Logiciel a été 
remis ; et (ii) tous les frais de service prépayés attribuables aux services 
d'assistance associés devant être fournis après la date d'arrêt de ce service. 
Aucun élément dans cette Section 8.2 ne peut limiter l'obligation de VMware selon 
les termes de la Section 8.1 de Vous défendre et de Vous indemniser, à condition 
que Vous remplaciez le Logiciel contrevenant si VMware a créé et mis à Votre 
disposition un autre Logiciel et/ou que Vous cessiez d'utiliser le Logiciel 
contrevenant à la réception de la notification par VMware de résiliation de la 
Licence concernée.

8.3	Exclusions.  Nonobstant ce qui précède, VMware n'aura aucune obligation selon 
les termes de la présente Section 8 ni d'une autre manière à l'égard d'une 
revendication basée sur :  (a) une combinaison de Logiciels et de produits 
non-VMware (autres que les produits non-VMware répertoriés dans la Commande 
et utilisés sous une forme non modifiée) ; (b) l'utilisation pour une fin ou d'une 
manière à laquelle le Logiciel n'était pas destiné ; (c) l'utilisation d'une ancienne 
version du Logiciel lorsque l'utilisation d'une révision VMware plus récente aurait 
évité la contrefaçon ; (d) toute modification apportée au Logiciel sans approbation 
expresse de VMware ; (e) toute réclamation relative à un logiciel libre ou une 
technologie de code source ouvert ou tout autre produit dérivé ou autres 
adaptations n'ayant pas été intégrés par VMware dans la liste des Logiciels 
répertoriés dans la liste des prix commerciaux de VMware ; (f) toute réclamation 
relative à un logiciel libre Linux ou Android, même s'il a été intégré dans ou 
distribué avec le Logiciel ou ; (g) tout logiciel fourni gratuitement, dans une version 
bêta ou pour évaluation. LA PRÉSENTE SECTION 8 DÉFINIT VOTRE RECOURS 
UNIQUE ET EXCLUSIF ET L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE VMWARE POUR 
TOUTE RÉCLAMATION OU ACTION POUR CONTREFAÇON.

9	LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.

9.1	Limitation de responsabilité.  DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA 
LOI, VMWARE ET SES CONCÉDANTS NE SERONT EN AUCUN CAS 
RESPONSABLES EN CAS DE PERTE DE PROFITS OU D'OPPORTUNITÉS 
COMMERCIALES, DE PERTE D'UTILISATION, DE PERTE DE REVENUS, DE 
PERTE DE CLIENTÈLE, D'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, DE PERTE DE 
DONNÉES OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT, QUEL QUE SOIT LE 
FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ, QU'IL SOIT FONDÉ SUR LA 
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, 
LA NÉGLIGENCE, LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS 
DÉFECTUEUX OU TOUT AUTRE FONDEMENT. CERTAINS TRIBUNAUX 
N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ 
POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, LA LIMITATION 
CI-DESSUS SERA SUSCEPTIBLE DE NE PAS VOUS ETRE APPLICABLE. LA 
RESPONSABILITÉ DE VMWARE ET DE SES CONCÉDANTS DE LICENCE 
DANS LE CADRE DU CLUF NE PEUT, EN AUCUN CAS, QUE LA 
RÉCLAMATION SOIT FONDÉE OU NON SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT, UNE 
RESPONSABILITÉ OBJECTIVE OU AUTRE, DÉPASSER LE MONTANT DES 
REDEVANCES DE LICENCE QUE VOUS AVEZ ACQUITTÉ POUR LE LOGICIEL, 
LE CAS ÉCHÉANT. LES LIMITATIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT QUE 
VMWARE OU SES CONCÉDANTS AIENT ÉTÉ AVERTIS OU NON DE LA 
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET QUE LA SOLUTION ATTEIGNE OU 
NON SON OBJECTIF.

9.2	Autres limitations.  Les concédants de licence de VMware n'ont aucune 
responsabilité de quelque nature que ce soit dans le cadre du présent CLUF, et la 
responsabilité de VMware relative à tout logiciel tiers intégré au Logiciel est 
soumise aux conditions stipulées dans la Section 9.1. Vous ne pouvez pas 
présenter une réclamation dans le cadre du CLUF plus de dix-huit (18) mois après 
la survenance de la cause de l'action.

10	RÉSILIATION.

10.1	Durée de la licence.  Le CLUF prendra fin dans son intégralité lorsque la Durée 
de la licence arrivera à expiration, sauf s'il expire plus tôt selon les conditions 
stipulées dans la présente Section 10.

10.2	Résiliation pour faute.  VMware peut résilier le présent CLUF dans son 
intégralité immédiatement après Vous l'avoir notifié par écrit si :  (a) Vous ne 
respectez pas une des clauses de la Section 3 et Vous ne remédiez pas à ce 
manquement dans un délai de dix (10) jours après avoir reçu la notification écrite 
s'y rapportant de la part de VMware ; (b) Vous n'avez pas réglé une partie de la 
redevance selon les termes de la Commande correspondante dans un délai de dix 
(10) jours après avoir reçu une notification écrite de la part de VMware que le délai 
de paiement est arrivé à échéance ; (c) Vous ne respectez pas une des clauses du 
CLUF et Vous ne remédiez pas à ce manquement dans un délai de trente (30) 
jours après avoir reçu la notification écrite s'y rapportant de la part de VMware ; ou 
(d) Vous commettez une violation importante qui ne peut pas être réparée.

10.3	Résiliation pour insolvabilité.  VMware peut résilier le présent CLUF dans son 
intégralité immédiatement après Vous l'avoir notifié par écrit si Vous :  (a) mettez 
fin à ou interrompez Vos activités ; (b) devenez insolvable, reconnaissez par écrit 
Votre incapacité à rembourser Vos Dettes quand elles sont dues, faites une 
cession au profit de créanciers ; ou êtes soumis au contrôle d'un mandataire, un 
séquestre ou une autorité similaire ; ou (c) faites l'objet d'une faillite ou d'une 
procédure d'insolvabilité.

10.4	Effet de la résiliation.  Si VMware résilie le présent CLUF conformément aux 
conditions stipulées dans la Section 10 :  (a) tous les droits accordés aux termes 
de la Licence pour tous les Logiciels qui Vous sont concédés dans le cadre du 
CLUF cesseront immédiatement d'exister ; et (b) Vous devez cesser 
immédiatement toute utilisation de tous les Logiciels, et détruire toutes les copies 
des Logiciels et Clé(s) de licence et renvoyer, ou détruire si VMware le demande, 
toutes les Informations confidentielles VMware associées en Votre possession ou 
sous Votre contrôle, et certifier par écrit à VMware que Vous avez répondu 
entièrement à ces exigences. Les Sections 1 (Définitions), 2.6 (Logiciel libre), 3 
(Restrictions ; Propriété), 5.1 (Registres), 5.2 (Audits), 7.2 (Limitations des 
garanties), 9 (Limitation de responsabilité), 10 (Résiliation), 11 (Informations 
confidentielles) et 12 (Divers) resteront en vigueur après la résiliation du CLUF.

11	INFORMATIONS CONFIDENTIELLES.

11.1	Définition.  Le terme " Informations confidentielles " désigne les informations 
ou les matériaux fournis par une partie (le " Divulgateur ") à l'autre partie (le 
" Destinataire ") qui sont sous une forme matérielle et marquées " confidentiel " 
ou portant une marque similaire, ou des informations qu'une personne raisonnable 
savait ou aurait dû savoir être confidentielles. Les informations suivantes doivent 
être considérées comme des Informations confidentielles, qu'elles soient 
marquées ou identifiées ou non comme telles :  (a) Clés de licence ; 
(b) informations relatives aux tarifs, gammes de produits ou plans de marketing 
stratégiques de VMware ; et (c) matériaux non-publics relatifs aux Logiciels.

11.2	Protection.  Le Destinataire peut utiliser les Informations confidentielles du 
Divulgateur ; (a) pour exercer ses droits et remplir ses obligations selon les termes 
du CLUF ; ou (b) en relation avec la relation commerciale courante des parties. Le 
Destinataire n'utilisera aucune Information confidentielle du Divulgateur pour une 
fin qui n'est pas expressément autorisée par le CLUF, et divulguera les 
Informations confidentielles du Divulgateur uniquement aux employés ou 
contractants du Destinataire qui ont besoin de connaître ces Informations 
confidentielles aux fins du CLUF et qui sont soumis à une obligation de 
confidentialité non moins restrictive que les fonctions du Destinataire aux termes 
des présentes. Le Destinataire protégera les Informations confidentielles contre 
toute utilisation, accès ou divulgation non autorisé(e) de la même manière que le 
Destinataire protège ses propres informations confidentielles ou exclusives d'une 
nature similaire, mais avec des précautions non moins importantes.

11.3	Exceptions.  Les obligations du Destinataire conformément à la Section 11.2 
concernant toutes les Informations confidentielles prendront fin si le Destinataire 
peut témoigner par écrit que ces informations :  (a) étaient déjà connues du 
Destinataire au moment de leur divulgation par le Divulgateur ; (b) ont été 
divulguées au Destinataire par un tiers qui avait le droit de les divulguer sans 
aucune restriction de confidentialité ; (c) sont, ou sans aucune faute du 
Destinataire ont été, mises à la disposition du public ; ou (d) ont été développées 
indépendamment par le Destinataire sans accès à, ou utilisation des, Informations 
du Divulgateur. En outre, le Destinataire sera autorisé à divulguer les Informations 
confidentielles dans la mesure où cette divulgation est requise par la loi ou sur 
ordre d'un tribunal ou d'un organisme judiciaire ou administratif similaire, à 
condition que le Destinataire prévienne immédiatement et par écrit le Divulgateur 
de cette divulgation obligatoire et coopère avec le Divulgateur, à la demande et 
aux frais du Divulgateur, dans une action légale pour contester ou limiter le champ 
d'application de cette divulgation obligatoire.

11.4	Confidentialité des données.  Vous reconnaissez que VMware peut traiter les 
informations techniques et associées sur Votre utilisation des Logiciels qui peuvent 
inclure l'adresse de protocole Internet, l'identification du matériel, le système 
d'exploitation, les logiciels d'application, le matériel périphérique et des statistiques 
non nominatives sur l'utilisation des Logiciels afin de faciliter la fourniture des 
mises à jour, le support, la facturation ou les services en ligne, et peut transférer 
ces informations à d'autres entreprises dans le groupe d'entreprises mondial 
VMware ponctuellement. Dans le mesure où ces ces informations constituent des 
données personnelles, VMware doit être le contrôleur de ces données 
personnelles. Dans la mesure où VMware agit en tant que contrôleur, chaque 
partie doit remplir à tout moment ses obligations en vertu de la législation locale en 
vigueur dans le Territoire pour la protection des individus concernant le traitement 
des données personnelles. Les données collectées sont soumises à la Déclaration 
de confidentialité de VMware, accessible à l'adresse 
www.vmware.com/fr/help/privacy.html.

12	DIVERS.

12.1	Cession.  Le présent CLUF et toutes les Commandes, ainsi que tous Vos droits 
ou obligations s'y rapportant, ne peuvent pas être cédés, sous-traités ni transférés 
par Vous, en totalité ou en partie, que ce soit d'une manière volontaire, 
contractuelle, légale ou autre, sans le consentement écrit préalable de VMware. 
Toute cession ou transfert tenté(e) en violation de ce qui précède sera nu(le)l et 
non avenu(e). Sous réserve de ce qui précède, le présent CLUF liera les parties et 
sera applicable au bénéfice de celles-ci et de leurs successeurs et ayants droit 
respectifs.

12.2	Notifications.  Toutes les notifications qui Vous sont adressées par VMware 
dans le cadre du CLUF seront envoyées par courrier postal, courrier électronique 
ou télécopie.

12.3	Renonciation.  La renonciation à une violation d'une des dispositions du CLUF 
ne peut constituer une renonciation à toute autre disposition ou violation ultérieure 
d'une disposition. 

12.4	Divisibilité.  Si une disposition du présent CLUF est jugée illégale, non valide ou 
inapplicable, elle sera appliquée dans toute la mesure autorisée eu égard aux 
intentions des parties, et les autres dispositions du présent CLUF resteront 
applicables entièrement et sans limitation.

12.5	Respect des lois ; Contrôle des exportations ; Réglementation 
gouvernementale.  Chaque partie doit respecter toutes les lois applicables aux 
actions prévues par le présent CLUF. Vous reconnaissez que les Logiciels 
proviennent des États-Unis, sont fournis conformément à la réglementation des 
États-Unis régissant les exportations, peuvent être soumis aux lois sur le contrôle 
des exportations, et que toute utilisation contraire aux lois sur le contrôle des 
exportations est interdite. Vous déclarez que (1) Vous n'êtes pas, et Vous n'agissez 
pour le compte de, (a) toute personne citoyenne, ressortissante ou résidente de, ou 
qui est contrôlée par le gouvernement, d'un pays vers lequel les États-Unis ont 
interdit l'exportation ainsi que les transactions ; ou (b) toute personne ou entité 
présente sur la liste du département du Trésor des États-Unis des ressortissants 
spécialement désignés et personnes bloquées, sur la liste du ministère du 
Commerce des États-Unis des personnes ou entités refusées ; et (2) Vous 
n'autoriserez par l'utilisation des Logiciels pour toute fin interdite par la loi, y compris, 
tout développement, conception, fabrication ou production non autorisé(e) de 
missiles ou armes nucléaires, chimiques ou biologiques. Les Logiciels et la 
documentation qui les accompagne sont respectivement considérés comme des 
" logiciels informatiques commerciaux " et de la " documentation de logiciels 
informatiques commerciaux ", conformément à la section 227.7202 du DFAR et à la 
section 12.212(b) du FAR applicables. Toute utilisation, modification, reproduction, 
sortie, exécution, présentation ou divulgation des Logiciels et de la documentation 
par le Gouvernement des États-Unis sera régie seulement par les termes du CLUF.

12.6	Interprétation.  Les sections du CLUF sont destinées à faciliter la lecture et ne 
sont pas destinées à être utilisées pour l'interprétation du CLUF. Tel qu'il est utilisé 
dans le CLUF, le terme " y compris " signifie " y compris, mais sans s'y 
restreindre ".

12.7	Droit applicable. Le CLUF est régi par les lois de l'État de Californie, États-Unis 
d'Amérique, sauf mention contraire. La convention des Nations Unies pour la vente 
internationale des marchandises ne s'appliquera pas.

12.8	Langue. Cette version non-anglaise du CLUF vous est fournie uniquement par 
courtoisie, et votre utilisation du Logiciel est régie par la version anglaise du CLUF, 
publiée sur ce site Web : www.vmware.com/download/eula.

12.9	Droits des tiers.  Sauf si mention expresse dans le CLUF, le CLUF ne crée 
aucun droit pour aucune personne qui n'en constitue pas une partie, et aucune 
personne qui n'est pas une partie du CLUF ne peut appliquer aucune de ses 
clauses ni se référer à aucune exclusion ou limitation qu'il contient.

12.10	Guide des produits.  En plus des sections ci-dessus, votre utilisation du 
Logiciel est soumise aux conditions générales du Guide des produits, qui est 
incorporé dans le présent document à titre de référence.

12.11	Ordre de priorité.  En cas de conflit ou d'incohérence entre le Guide des 
produits, le présent CLUF et la Commande, l'ordre de priorité suivant s'applique :  
(a) le Guide des produits, (b) le CLUF et (c) la Commande. En cas d'incohérence 
entre le CLUF et une Commande, les clauses du CLUF doivent prévaloir et 
contrôler tout conflit ou conditions générales additionnelles de toute Commande, 
reconnaissance ou confirmation ou autre document émis par Vous, sauf si les 
parties exécutent un accord écrit indiquant expressément : (i) que cette 
Commande doit modifier le présent CLUF ; ou (ii) que les dispositions de cette 
Commande doivent prévaloir et contrôler si ce type d'incohérence se présentait.

12.12	Intégralité du contrat.  Le CLUF, y compris les Commandes acceptées et toute 
modification de celles-ci, ainsi que le Guide des produits, contiennent l'intégralité 
du contrat des parties concernant l'objet du CLUF et remplace toutes les 
communications, représentations, propositions, engagements, ententes et accords 
précédents, qu'ils soient écrits ou oraux, entre les parties concernant l'objet des 
présentes. Le CLUF peut être modifié uniquement par écrit et signé par des 
représentants autorisés des deux parties.

12.13	Contacts.  Veuillez adresser toute correspondance de nature juridique ou toute 
autre correspondance à : VMware, Inc., 3401 Hillview Avenue, Palo Alto, CA 
94304, États-Unis d'Amérique. Si Vous avez des questions concernant le présent 
CLUF, veuillez envoyer un e-mail à l'adresse info@vmware.com.

